Air et justice. Pendant trois ans et demi, la famille Belbèze s’est battue pour faire reconnaître l’impact sur sa santé d’émanations toxiques dans l’air provenant d’une carrosserie mitoyenne à son habitation. Un parcours du combattant, mené en raison du vide juridique qui plane sur la pollution de l’air intérieur, et plus encore pour les particuliers.
C’est une victoire. Mais « une victoire à la Pyrrhus » nuance Matthieu Belbèze. L’arrêté rendu en mai 2024 par la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence, ordonnant la suspension de l’activité de la carrosserie mitoyenne à son habitation, « qui empoisonnait sa famille » à coups de rejets toxiques dans l’air, n’a pour lui rien d’une consécration. Pas plus que cette première, en matière de cas justiciables liés à la pollution de l’air intérieur : la condamnation du gérant du lieu et de la société immobilière propriétaire du local, à lui verser « une provision sur les pertes financières occasionnées ». Une victoire qui pourrait déboucher sur « une sorte de jurisprudence » dans ce qui s’apparente à un « no man’s land juridique ». Mais à quelques semaines de l’ouverture, le 17 mars, de la procédure civile en référé, qui mènera au jugement du litige sur le fond, Matthieu Belbèze retient surtout « l’énergie, la colère, la frustration, la peur et le gros sentiment d’injustice » qui l’ont animé pendant trois ans et demi. Le temps qu’a duré la procédure d’urgence qu’il a initié avec sa femme à l’encontre de la Ville de Marseille pour faire cesser l’activité de la carrosserie.
« Des produits toxiques à utiliser dans des espaces ventilés »
Tout commence à l’été 2020. Le couple Belbèze est propriétaire depuis 4 ans d’un vaste appartement situé dans le 4ème arrondissement de Marseille, où il vit avec ses enfants. Entièrement rénové, une partie de sa surface est consacrée à la location de chambres d’hôtes. Juste en dessous, se trouve un vaste local d’activité, qui servait jusque-là à stocker le matériel de son propriétaire. Il est désormais le siège d’une carrosserie-garage. « Notre fille de 3 ans a commencé à faire des crises d’asthme. En parallèle, j’ai vu que la carrosserie jetait ses déchets, dont des emballages de produits industriels, dans les containers publics. Ils étaient visiblement toxiques, puisqu’ils mentionnaient la nécessité d’être utilisés avec un masque dans des espaces ventilés », relate Matthieu Belbèze. « Sans être certain de pouvoir établir un lien de cause à effet, je me suis dit qu’il fallait creuser ».
« Rien n’existe dans la loi pour les polluants de l’air intérieur »
S’en suit une succession de courriers adressés à de nombreux acteurs (Ville de Marseille, Préfecture, ARS, DREAL, associations environnementales, huissiers…) pour dénoncer la situation et tenter de faire certifier l’origine des émanations de polluants toxiques dans leur lieu de vie. Le couple multiplie les recours. « On s’est rendu compte qu’en matière de pollution de l’air intérieur, et encore plus quand on est un particulier, rien n’existe dans la loi », déplore encore le père de famille. « Nos interlocuteurs se renvoyaient la balle, affirmant que le cas ne relevait pas de leur responsabilité. Une des réponses qu’on nous donnait souvent, c’est qu’ils ne savaient pas mesurer les polluants atmosphériques ». Jusqu’à ce que la Ville de Marseille, que les Belbèze ont porté devant le Tribunal administratif, missionne AtmoSud, en tant qu’Observatoire référent de la qualité de l’air en région Sud, de mener une campagne de mesures sur place.
On a mesuré des niveaux de particules fines et de COV
comme on n’en a jamais mesuré ailleurs.
Mathieu Izard,
Ingénieur d’études chez AtmoSud
Des niveaux de polluants excessivement élevés
Fin avril 2021, l’observatoire engage une évaluation de la qualité de l’air chez les Belbèze sur 12 semaines. A l’extérieur, sur la terrasse de l’habitat qui plafonne une partie de la carrosserie. Et à l’intérieur, au rez-de-chaussée et au premier étage, qui donne accès à la terrasse. Elle vise à mesurer les concentration de particules fines et de Composés Organiques Volatiles (COV), particulièrement néfastes pour la santé. En septembre 2022, des prélèvements complémentaires sont effectués par canisters pour évaluer les évolutions de concentrations de COV. Dans la foulée, un suivi de la situation est mis en place durant un an, grâce à un capteur de mesure de la qualité de l’air laissé par AtmoSud aux propriétaires des lieux. « S’il faut résumer la situation, c’est comme si les Belbèze habitaient dans la carrosserie », se souvient Mathieu Izard, l’ingénieur d’études en charge de la campagne chez AtmoSud. « On a mesuré des niveaux de particules fines et de COV comme on n’en a jamais mesuré ailleurs ». Jusqu’à 500 µg/m3 en PM10 et 70 000 µg/m3 en COV totaux de manière régulière. Des taux jusqu’à 5 000 fois supérieurs à la norme.
L’absence de système de ventilation dans la carrosserie
Ces concentrations hautement anormales dans l’air ambiant de leur appartement provenaient des activités menées dans la carrosserie, sous forme de rejets de solvants, de peintures ou encore de poussière résiduelles dues au ponçage des véhicules. Parmi les polluants, on retrouvait « de l’acétate de n-butyle, véritable traceur des activités de carrosserie, qui présentait des concentrations ponctuelles 1 000 à 10 000 fois supérieures aux observations habituelles en air ambiant ou intérieur », détaille encore Mathieu Izard. Dans l’avis qu’il a rendu, le Réseau Environnement Santé évoque « des facteurs de concentration allant de 3 à 555 fois selon le type de COV, ce qui est proprement ahurissant ». Ces polluants toxiques s’infiltraient principalement dans leur appartement depuis l’intérieur même de la carrosserie. « Ils pénétraient directement via une cloison, la carrosserie n’ayant pas de ventilation », explique l’ingénieur AtmoSud. « Malgré les travaux de rebouchage entrepris, les polluants ont continué à pénétrer par l’intérieur des deux bâtiments. Tant et si bien que l’Agence Régionale de Santé nous a préconisé de partir de chez nous », conclut Matthieu Belbèze.
Deux ans d’exil pour fuir la pollution de l’air chez eux
A la rentrée 2022, les Belbèze quittent donc leur logis en urgence et se replient dans un gîte du côté d’Aubagne pour fuir les 14 polluants qui gravitent dans l’air de leur appartement à des taux exponentiels. Une solution qui devait être transitoire. Elle durera au final près de deux ans. Parsemée d’itinérances forcées en périodes estivales, où le gîte était loué par ailleurs. Puis ils reviennent à Marseille, louant un nouvel appartement. Bientôt à cours d’économies et accusant toujours le manque à gagner de la location de leurs chambres d’hôtes et le remboursement de leur prêt immobilier. « Le point positif, c’est qu’au bout de quelques mois, l’asthme de notre fille avait disparu. Il était devenu hors de contrôle, selon les termes utilisés par les médecins », se souvient Matthieu Belbèze. Outre la fillette, toute la famille a passé un bilan de santé à l’hôpital de la Timone à Marseille. Si les conclusions relatent « une exposition chronique, voire aigüe, à des cancérigènes probables », elles soulèvent la question de son impact à long terme sur la santé. Et celui, tout aussi méconnu, de « l’effet cocktail » des différents polluants entre eux.
Grâce aux mesures, chacun a pu se rendre compte de ce que représentent ces produits toxiques dans l’air que l’on ne voit pas, ou que l’on ne sent pas, et qui sont dangereux pour la santé.
Matthieu Belbèze
« La victoire, c’est que l’on a pu mesurer les polluants »
Il aura finalement fallu près de quatre ans pour que les Belbèze puissent réintégrer leur habitation, au printemps 2024. Avalant les couleuvres d’un premier jugement en référé-liberté, rendu en janvier 2023 par le tribunal administratif de Marseille. « Malgré les différents rapports d’experts, dont celui d’AtmoSud, le juge a rejeté la demande pour défaut d’urgence particulière. Les émanations polluantes provenaient selon lui de la circulation routière sur le Jarret (ndlr : Boulevard Sakakini) et de la station-service à proximité. On a même été condamné à payer 2 000€ », s’offusque encore Matthieu Belbèze. Fort d’un second rapport d’AtmoSud plus explicite encore que le premier, le jugement en appel leur donnera finalement gain de cause. « Le juge avait pris la peine de digérer le rapport. Il a compris et a établi le lien entre l’activité de la carrosserie et la situation que nous vivions », commente Matthieu Belbèze. « La victoire, c’est que l’on a pu mesurer les polluants. Grâce aux mesures, chacun a pu se rendre compte de ce que représentent ces produits toxiques dans l’air que l’on ne voit pas, ou que l’on ne sent pas, et qui sont dangereux pour la santé ».
« Des carrosseries, il y en a partout »
Mais pour Matthieu Belbèze, la frustration reste là. Celle de voir « où on en est sur ces sujets. Parce que des carrosseries, il y en a partout. Comme des prothésistes dentaires ou des pressings, des activités dont les rejets toxiques dans l’air impactent des habitations de particuliers de la même manière ». Et de citer le cas d’une mère, qui a perdu son fils à force d’inhaler des polluants issus d’une activité de pressing sous son appartement. « Il a fallu un mort pour que la loi change. Avant, les carrosseries devaient être soumises à des contrôles. Aujourd’hui, ils n’ont lieu que si elles font plus de 2 000 m2 ». En s’appliquant uniquement aux polluants de l’air extérieur, l’accès simplifié à la justice et à l’indemnisation pour les citoyens que prévoit la nouvelle Directive européenne sur la qualité de l’air ne devrait pas dépoussiérer la nébuleuse juridique de la pollution de l’air intérieur pour les particuliers. D’où le souhait formulé par Matthieu Belbèze : que leur parcours « puisse servir à d’autres ».
